La plupart des Belges possèdent bien plus d’assurances vie en cours qu’ils ne le pensent. Or, une assurance vie s’avère un excellent instrument de planification successorale. A condition de souscrire correctement le contrat !

Vous avez une assurance épargne pension, une branche 21 fiscale (épargne à long terme), une assurance décès, une assurance épargne (branche 21), une assurance placement (branche 23), une assurance groupe, des bons d’assurance, etc. ? Vous êtes donc détenteur d’une assurance vie. Votre partenaire et/ou vos enfants devront-ils d’office payer des droits de succession si vous veniez à décéder ? Pas forcément. Certaines bonnes techniques permettent, en effet, qu’ils en paient le moins possible.

Qu’est-ce qu’une assurance vie ?

Une assurance vie est un contrat qui implique trois parties. Le preneur d’assurance, c’est-à-dire celui qui signe le contrat et qui paie les primes d’assurance. La deuxième partie est l’assuré : c’est la personne sur la tête de qui le risque de vie ou de mort à une certaine date est assuré. Dans le cas d’une assurance décès, par exemple, un capital prédéterminé sera versé au moment du décès de la personne assurée. Vien(nen)t enfin le(s) bénéficiaire(s). Il s’agit de la/des personne(s) qui recevra/recevront le capital assuré soit en cas de vie à une certaine date (ex. à l’âge de la pension de l’assuré) ou au moment de son décès.

Jeu de lettres

Parce que le fisc l’impose, la combinaison AAAB prévaut toujours dans le cas d’une assurance vie individuelle fiscale (par exemple, une assurance épargne pension ou une branche 21 fiscale). Concrètement, cela veut dire que le preneur d’assurance, par exemple Jean, est aussi celui sur la tête de qui l’assurance est souscrite. A l’échéance du contrat (par exemple, 65 ans), Jean touchera le capital assuré s’il est encore en vie. S’il décède avant l’échéance, ce capital reviendra à B (par exemple, sa partenaire).

Pour les assurances épargne (branche 21) et les assurances placement (branche 23), la plupart des formules sont de type AAB. Le preneur d’assurance est aussi l’assuré et en cas de décès, le capital assuré (revient à B (ex., le partenaire). La plupart des polices qui sont actuellement sur le marché dans le cadre des branches 21 et 23 ont une durée indéterminée (ou de 99 ans) et n’ont, par conséquent, pas de bénéficiaire en cas de vie. Vous pouvez bien évidemment retirer le capital engrangé à n’importe quel âge. Mais de telles polices permettent aussi d’autres combinaisons, comme ABBA ou ABCD. C’est en jouant avec ces combinaisons que vous pouvez élaborer un plan d’épargne ou une planification successorale qui sera vraiment sur mesure.

La construction ABBA Non, il ne s’agit pas du célèbre groupe suédois... mais d’une combinaison de lettres telle que vous pouvez faire en sorte que vos avoirs ne reviennent, par exemple, à votre (petit-)fils qu’à son 18e ou 25e anniversaire.

EXEMPLE

A = le preneur d’assurance (le grand-père)

B = l’assuré (le petit-fils)

B = le bénéficiaire en cas de vie = le petit-fils

A = le bénéficiaire en cas de décès = le grand-père.

Le grand-père souscrit la police et paie les primes. Le petit-fils est l’assuré. En cas de vie, lorsque le petit-fils aura 18 ans, par exemple, il recevra le capital épargné. Si ce petit-fils venait à décéder, le capital reviendrait au grand-père qui ne veut pas voir cet argent passer dans la succession de son petit-fils. Raison pour laquelle il est le bénéficiaire en cas de décès.

Le principe : imposable dans les droits de succession

Supposons que vous souscriviez une assurance vie où vous chargez l’assureur de verser un capital de 100.000 euro à votre conjoint si vous venez à décéder. Ce capital sera ajouté à sa part d’héritage et il/elle devra payer des droits de succession, comme le prévoit explicitement l’article 8 du code des droits de succession. Les autres héritiers ne sont pas concernés puisqu’ils ne reçoivent rien de l’assureur. Bref, le versement qui est effectué au moment du décès est en principe soumis aux droits de succession. Ces droits de succession sont facturés au bénéficiaire suivant le tarif progressif habituel. Comme le bénéficiaire de l’assurance hérite aussi d’autres biens, le capital versé vient tout simplement s’y ajouter.

Les exceptions

Imposable pour moitié seulement Il existe une réglementation qui s’applique spécifiquement aux personnes qui sont mariées sous un régime matrimonial de communauté, lorsqu’ils se sont, par exemple, mariés sans contrat et sont donc soumis au régime légal. Si les primes de votre assurance vie sont payées par l’argent commun, seule la moitié du versement sera soumise aux droits de succession. Ce qui est logique puisque l’argent commun appartient également aux deux époux. Si votre épouse est la bénéficiaire, elle a aussi contribué au paiement des primes et donc indirectement à la constitution du capital. Par contre, si vous êtes marié sous un régime de séparation de biens ou si vous payez les primes avec de l’argent qui vous est propre (parce que vous l’avez hérité ou reçu), c’est tout le capital versé qui sera imposé.

Pas de droits de succession Dans certains cas, aucuns droits de succession ne sont dus sur le capital versé. 1. Dans le cas d’une assurance groupe ou d’un engagement individuel de pension (EIP). Il doit s’agir de l’assurance groupe ou de l’EIP d’un employé (donc pas d’un gérant ou d’un administrateur) qui doit obligatoirement cotiser (ce qui est généralement le cas). Le bénéficiaire doit être le conjoint survivant ou les enfants de moins de 21 ans. 2. Lorsque le versement du capital de l’assurance découle d’une obligation légale (par exemple, en cas d’accident de travail). 3. Lorsqu’il y a assurance réciproque. Voir  » 1 : l’assurance réciproque « .

1 L’assurance réciproque

Vous pouvez éviter les droits de succession de manière tout à fait légale en veillant à ce qu’il n’y ait pas de bénéficiaire tiers. Concrètement, cela veut dire que vous devez faire en sorte de souscrire sur la tête de quelqu’un d’autre une assurance à votre profit. Mais sachez que le régime matrimonial joue ici un rôle important.

Célibataire ou marié en séparation de biens

A supposer qu’ils soient cohabitants de fait ou légaux ou encore mariés sous le régime de séparation des biens, Jean, par exemple, souscrit, à son propre avantage, une assurance sur la tête de sa partenaire Anne. Anne lui rend la pareille : elle souscrit sur la tête de Jean une assurance dont elle est la bénéficiaire. Grâce à cette technique de réciprocité, il n’y a pas de droits de succession à payer.

Le régime légal

Lorsqu’un couple est marié sous le régime légal, 50 % du capital versé est en principe soumis aux droits de succession en cas d’assurance réciproque. Le fisc estime en effet que les primes de l’assurance vie ont été payées en puisant dans les avoirs communs et donc pour moitié par chacun des partenaires. Mais cette règle connaît aussi en toute logique une exception : il n’y a pas de droits de succession à payer si vous pouvez prouver que vous avez payé les primes avec vos avoirs propres. Prenons un exemple concret : Jean souscrit une assurance vie sur la tête de sa femme Anne et se désigne lui-même comme bénéficiaire. Il paie les primes avec son propre argent, de l’argent qu’il a, par exemple, reçu par donation de ses parents. Il est important, lorsqu’on paie avec son propre argent, de pouvoir prouver par la suite qu’il s’agit bien d’avoirs propres (provenant, par exemple d’une donation ou d’un héritage).

2 Via les bénéficiaires

La plupart des Belges qui souscrivent une assurance vie optent pour la formule classique sur le plan des bénéficiaires, sans trop réfléchir aux conséquences que cela peut avoir au niveau des droits de succession. On trouve donc généralement des formulations du type  » le conjoint du preneur d’assurance et, par défaut, les enfants du preneur d’assurance, etc. « . Cela signifie que le capital décès revient entièrement au conjoint. Les enfants n’entrent en ligne de compte comme bénéficiaires que s’il n’y a plus de conjoint (pour cause de prédécès, par exemple, ou de divorce sans remariage de la part du preneur d’assurance.)

Plus de bénéficiaires = moins de droits de succession

Une méthode simple et bon marché de planification successorale consiste à inclure les enfants parmi les bénéficiaires. Vous êtes en effet tout à fait libre de désigner les bénéficiaires au moment où vous signez le contrat. Et si vous avez déjà votre contrat, vous pouvez toujours en changer les bénéficiaires. En tant que preneur d’assurance, vous avez en effet un droit de révocation (article 112 de la loi sur les assurances terrestres). Ce n’est que si le bénéficiaire a déjà accepté (ce qui n’est généralement pas le cas) qu’il doit, lui aussi, marquer son accord. Il est préférable de changer de bénéficiaire via un avenant à la police qui sera signé par le preneur d’assurance et l’assureur.

Une alternative possible consiste à désigner ensemble le conjoint et les enfants comme bénéficiaires de la police. Les droits de succession vont baisser puisque le capital versé sera divisé entre les différents bénéficiaires. N’oubliez pas cependant qu’en pareil cas, le capital décès ne tombera pas dans la succession dont le conjoint recevra l’usufruit et les enfants la nue-propriété : la moitié du capital décès reviendra en pleine propriété au conjoint survivant et les enfants recevront l’autre moitié en pleine propriété également. Le fait qu’il y ait 1, 2, 3 enfants ou plus ne joue aucun rôle ici. L’article 110 de la loi sur l’assurance terrestre leur attribue la moitié du capital qu’ils se partagent ensuite en parts égales.

Mais si vous voyez les choses autrement, il est également possible de s’écarter de cette clause standard reprenant ensemble le conjoint et les enfants. Si vous avez, par exemple, un conjoint et 4 enfants, vous pouvez stipuler que chacun recevra la même part, et donc, dans cet exemple-ci, 1/5 du capital. Il est aussi généralement admis comme possible que la clause d’attribution stipule que l’usufruit revient au conjoint et la nue-propriété aux enfants. Mais pour éviter des conflits, nous ne recommanderions pareille clause que si parents et enfants ont une très bonne relation.

La meilleure façon de procéder

Si vous voulez désigner aussi les (petits-)enfants comme bénéficiaires, vous pouvez bien sûr citer nommément votre conjoint et les enfants (par exemple, Anne, Antoine et Pauline). Mais finalement, il est préférable d’indiquer les bénéficiaires sous un nom générique en parlant de  » conjoint et d' » enfants  » ou  » petits-enfants « . Cela évitera pas mal de discussions. Pensons, par exemple, en cas de remariage après un divorce ou un veuvage ou encore lorsqu’un nouvel enfant vient agrandir la famille.

3 Via la donation d’assurance

La plupart des Belges possèdent aujourd’hui dans leur portefeuille une assurance épargne (branche 21) ou une assurance placement (branche 23). Une branche 21 vous apporte de la sécurité ; votre capital est garanti et vous recevez un rendement tout aussi garanti (en général 2,5 % à 3 % actuellement) ainsi qu’un bonus ou participation bénéficiaire. Beaucoup d’investisseurs la voient comme une belle alternative aux obligations. Sans oublier que vous esquivez de manière parfaitement légal le précompte mobilier si vous laissez votre argent placé pendant huit ans au moins. La branche 23 ou assurance placement rencontre un peu moins de succès pour l’instant en raison de l’épouvantable année boursière de 2008. Une branche 23 n’offre pas de garantie de capital ni même de rendement. C’est en fait tout simplement un fonds de placement  » en habits d’assurance « . Qu’il s’agisse d’une assurance épargne ou d’une assurance placement, on investit normalement un important capital provenant, par exemple, d’une assurance groupe, d’un héritage, etc. Comme il s’agit de produits d’épargne qui sont juridiquement considérés comme des assurances, vous ne pouvez pas les donner par don manuel ou don bancaire. Bien qu’il soit apparu récemment un  » don d’assurance  » comme technique permettant de limiter les droits de succession.

Principe

Partons d’un exemple pour expliquer la technique du don d’assurance. EXEMPLE Luc, le père, a une assurance épargne ou une assurance placement d’une valeur actuelle de 100.000 euro (qui va continuer à croître). Si le père (A) décède, ce montant reviendra au bénéficiaire de la police, en l’occurrence son fils Philippe (B). Il s’agit donc d’une police AAB. Au niveau des droits de succession, Philippe sera donc taxé sur 100.000 euro. Le père ne peut faire ni de don manuel ni de don bancaire, mais il peut faire un don d’assurance. Il transfère ses droits de preneur d’assurance à son fils Philippe ; Philippe devient donc le nouveau preneur d’assurance dont il était déjà le bénéficiaire. La police passe donc de construction AAB à BAB. Si son père décède, Philippe n’a en principe pas de droits de succession à payer puisqu’il est le nouveau preneur d’assurance.

ATTENTION ! Il ne peut pas s’agir d’une branche 21 fiscale telle une assurance épargne pension ou une épargne à long terme pour laquelle on verse, par exemple, une prime mensuelle et dont on retire un avantage fiscal parce qu’il s’agit obligatoirement d’une configuration AAAB qui ne peut pas changer. Le preneur d’assurance doit en effet toujours être aussi l’assuré (un contribuable ne peut que s’assurer lui-même) et dans ce cas, le père ne peut pas donner sa police à son fils.

Pas de rachat ni de frais

L’article 119 de la loi sur l’assurance terrestre est très clair à ce sujet : le preneur d’assurance peut céder en tout ou en partie les droits résultant de son contrat d’assurance (branche 21 ou 23). Cette cession des droits ne peut s’opérer que par un avenant à la police. Le bénéficiaire devient ainsi le preneur d’assurance sans que la police soit rachetée. Avantages : il ne faut payer ni indemnité de rachat, ni précompte mobilier, ni frais de sortie et à nouveau frais d’entrée. Pas de taxe sur les primes de 1,1 % Si vous vous engagez dans une branche 21 ou 23, vous payez une taxe sur les primes de 1,1 %. La question est de savoir si vous devez à nouveau payer cette taxe de 1,1 % si vous donnez une telle branche 21 ou 23. Le fisc a récemment admis que cette taxe ne devait pas être payée à nouveau, mais il y met certaines conditions. Il exige notamment que le don du contrat d’assurance vie se fasse au moyen d’un avenant à la police d’assurance d’origine, avenant signé par le donateur (vous en tant que preneur d’assurance initial), le bénéficiaire (le nouveau preneur d’assurance, par ex. votre fils) et l’assureur et que la donation se fasse devant notaire.

4 Par rachat du contrat

D’un point de vue juridique, le don d’assurance est toujours en pleine évolution. La rare doctrine existant en la matière manque de clarté et, à notre connaissance, il n’existe pas encore de jurisprudence. Ce qui explique qu’en pratique, on continue souvent à choisir une alternative plus sûre et mieux connue : le preneur d’assurance opte pour le rachat de son assurance en branche 21 ou 23 et fait donation de l’argent via un don manuel ou bancaire, par exemple, à son fils.

C’est certainement à envisager pour une branche 23 ou assurance placement que vous pouvez quitter à tout moment sans problème du fait qu’il n’y a généralement pas de frais de sortie et qu’elle est à durée indéterminée. S’il s’agit d’une branche 21 ou assurance épargne, mieux vaut vous enquérir d’abord du prix qu’il vous en coûterait d’en sortir. Dans la plupart des branches 21, vous ne payez pas seulement des frais de sortie (pendant les 5 premières années en général), mais aussi un précompte mobilier si vous reprenez votre argent dans les 8 ans à compter du jour de la souscription de la police.

Nous constatons qu’en pratique, les frais de sortie restent tout à fait raisonnables et qu’on choisit donc facilement de sortir afin de pouvoir donner l’argent par don manuel ou don bancaire. Avant de penser au don d’assurance, vérifiez donc ce que vous coûterait en frais de sortie cette alternative 100 % sûre.

5 via une tontine

Ces derniers temps, on voit apparaître en Belgique des assurances vie à deux preneurs (ou plus) au lieu d’un. Elles viennent généralement du Luxembourg ou d’Irlande. Même si la législation relative aux assurances ne règle pas spécifiquement le cas de ces assurances, il est admis qu’elles ne posent pas de problème juridiquement. Elles ne sont en effet pas interdites par la législation.

EXEMPLE Jean et Anne souscrivent comme preneurs d’assurance une assurance vie dont ils sont les assurés. Si Jean décède, Anne sera la bénéficiaire de la totalité du capital et si Anne décède la première, ce sera Jean qui sera le bénéficiaire. Parce qu’on peut comparer cette technique à la tontine, mais dans une version juridique  » assurances « , on parle facilement de tontine d’assurance. Il peut s’agir ici d’une assurance épargne (branche 21), d’un bon d’assurance, d’une branche 23, etc., mais ce n’est évidemment pas possible pour une assurance vie à avantage fiscal. Un avantage important pour les partenaires d’une telle tontine d’assurance est qu’on peut, par exemple, prévoir dans la police qu’il faut l’accord des deux preneurs d’assurance pour changer de bénéficiaire. Et il est possible de prévoir d’autres arrangements sur mesure.

Des droits de succession ?

Le paiement de droits de succession dépend du fait que les souscripteurs sont mariés ou non et si oui, sous quel régime.

Si les conjoints sont mariés sous un régime de communauté, des droits de succession seront dus sur le capital versé, ou plus exactement sur la moitié du versement. Et cela parce que l’article 8 du Code des droits de succession considère ce versement comme un legs. Il est généralement admis que des droits de succession sont dus sur une tontine d’assurance, même si les primes ont été payées par argent propre (provenant, par exemple, d’une donation). En bref, une tontine d’assurance n’a d’intérêt que sur le plan des droits de succession pour des conjoints mariés sous un régime de communauté.

Il en va autrement si les partenaires sont mariés sous le régime de la séparation de biens ou cohabitent. Il est généralement admis qu’il ne s’agit pas ici d’une clause en faveur d’un tiers, mais d’une clause en faveur de soi-même. Mais il s’agit ici d’une toute nouvelle technique à propos de laquelle il n’existe pas encore de jurisprudence et le fisc n’a pas encore fait connaître officiellement son point de vue. Pour le moment, cette technique n’est donc pas sûre à 100 %.

Des chances égales

Une tontine d’assurance veut que les chances soient quasi égales. Concrètement, cela veut dire que les chances de survie de Jean et d’Anne, dans notre exemple, doivent être à peu près égales. Si elles ne le sont pas, les primes doivent être adaptées en conséquence. Mais tenez compte du fait que, statistiquement, les femmes vivent plus longtemps. Imaginons, par exemple, qu’un homme de 60 ans ait une compagne de 30 ans. Selon les tables de mortalité les plus récentes, l’homme ne devrait payer que 4 % de la prime tandis que la femme devrait en payer 96 %. Statistiquement, l’homme a en effet très peu de chances (4 chances sur 100) de survivre à sa compagne.